Le blog de janus

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                                                « Les technologies nouvelles de l’information et de la communication dégagent sans conteste de nouveaux espaces de libertés pour les consommateurs et les entreprises, véritable Far West sans limites. C’est l’euphorie de la nouvelle économie, nouvel Eldorado. Face au discours ambiant, à la pression médiatique, à la puissance des faits, il peut paraître iconoclaste de réclamer un peu de modération, de sens de l’observation, et d’esprit critique, en rappelant par exemple que le Far West a d’abord vu s’appliquer la loi du plus fort comme le montrent les westerns. »

                                                                                              Professeur Jean Frayssinet

Il est à espérer que l’Internet et les NTIC ne soient pas le lieu, où la loi du plus fort règne

en règle générale. Il existe des lois censées protéger les consommateurs contre les dérives des groupes de publicité, marketing, ou autres qui tentent de collecter des informations sur tous les internautes. En fait, chaque internaute est un consommateur potentiel. Ici, nous sommes dans ce que l’on qualifie de : « one to one ». C'est-à-dire, une relation qui se veut de plus en plus personnalisée entre le consommateur potentiel et le fournisseur de biens ou services, tellement personnalisée qu’elle pourrait anticiper les besoins du consommateur en connaissant ses goûts et préférences.

En premier lieu encore faut-il savoir ce qu’est un consommateur. L’Office québécois de la langue française en donne une définition :

« Une personne physique, sauf un commerçant qui se procure un bien ou un service pour les fins de son commerce.
Agent économique considéré en tant qu'il se livre à une opération de consommation.
Celui qui consomme, c'est-à-dire qui emploie un bien ou service pour satisfaire au besoin. »

Ici notre acception du sens de consommateur diffère quelque peu puisque pour nous, il n’est pas question de dire qu’il y a consommation au sens large. Pour nous un Internaute est un consommateur en puissance.

On trouve également une définition du consommateur en Europe dans la Directive communautaire du 20 mai 1997 sur la protection des consommateurs en matière de contrat à distance : « Toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle ».

 On voit donc que le simple Internaute qui navigue sur Internet de façon passive peut être un consommateur, si il ne navigue pas pour son activité professionnelle. Nous comprendrons  les termes consommateurs, internautes et utilisateurs comme équivalents les uns aux autres.

Le danger pour les Internautes se situe aux niveaux de ses libertés, il peut toujours exprimer sa liberté d’opinion, de choix, mais qu’en est il de certaines libertés que les sociétés de publicité ou de marketing peuvent venir bafouer? En effet, nous pensons surtout aux libertés de l’Internaute qui touchent à sa vie privée ou bien encore à ses données personnelles.

Les nouvelles technologies peuvent venir empiéter largement sur ces libertés, à cet égard elles présentent un danger réel, qui ne peut être négligé. Notre étude se concentrera sur une de ces technologies de l’Internet le cookie, ou comment ceux-ci peuvent venir violer certaines règles de droit bien établies avant l’apparition de ces petits fichiers?

En préalable, nous ferons un rappel, de ce que l’on entend par la vie privée et la protection des données personnelles du consommateur potentiel ou utilisateur (I et II), par la suite nous verrons que les cookies permettent la récolte des données personnelles (III), et nous pourrons voir quelles sont les solutions à cette récolte de données (IV).